Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DORES MINUTE
BARILLA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92444722
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2022

Présentation de la marque LES DORES MINUTE

Déposée le 4 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARILLA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DORES MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARILLA FRANCE domicilié(e) 103 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 225 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque LES DORES MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES DORES MINUTE est expirée depuis le 4 décembre 2022.

BARILLA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES MOISSONS DU PLAISIR , BISCUITS ... : DOUCEMENT ... C'EST BON ! , HARRY'S INVITATION A LA FETE , Z HARRYS , HARRYS PAIN DE MIE & CHOCOLAT , DOOWAP PLAY , AMERICAN SANDWICH CUBE , DOO WAP , HARRY'S AMERICAN BREAD , TENDRISSIME


BARILLA FRANCE, société par actions simplifiée - 103 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France - SIREN 433225356


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Inscription le 7 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233242 - Publication au BOPI 1997-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2002 n°2231122 - Publication au BOPI 2002-11-14

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Inscription le 14 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588704 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Inscription le 14 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°588703 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2012 n°2515041 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Produits de panification, de viennoiserie, de biscotterie, de biscuiterie et de pâtisserie