LES DORES MINUTE
Présentation de la marque LES DORES MINUTE
Déposée le 4 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARILLA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DORES MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES DORES MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES DORES MINUTE est expirée depuis le 4 décembre 2022.
BARILLA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233242 - Publication au BOPI 1997-02-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2002 n°2231122 - Publication au BOPI 2002-11-14
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44
Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10
Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Inscription le 14 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588704 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14
Inscription le 14 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°588703 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2012 n°2515041 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27